Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT DU PATRIMOINE
INSTITUT DU PATRIMOINE, SARL

Numéro de dépôt :
3691164
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
INSTITUT DU PATRIMOINE de INSTITUT DU PATRIMOINE

Présentation de la marque INSTITUT DU PATRIMOINE

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DU PATRIMOINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DU PATRIMOINE domicilié(e) 9 RUE DE VEZELAY - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 125 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DU PATRIMOINE domicilié(e) 9 RUE DE VEZELAY - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU PATRIMOINE est expirée depuis le 30 novembre 2019.

INSTITUT DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : IP MONTPELLIER INSTITUT DU PATRIMOINE , IP PARIS INSTITUT DU PATRIMOINE , INSTITUT DE LA DEFISCALISATION , INSTITUT DU PATRIMOINE PARIS , PerformanceVie , INSTITUT DU PATRIMOINE MONTPELLIER


INSTITUT DU PATRIMOINE, SARL - 9 RUE DE VEZELAY - 75008 - PARIS - France - SIREN 488125071


INSTITUT DU PATRIMOINE - 9 RUE DE VEZELAY - 75008 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Errata de la publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Commercialisation à savoir vente au détail d'instruments financiers. Estimation en affaires commerciales. Aide à la direction des affaires. Conseil en organisation et direction des affaires. Fichiers informatiques (gestion de). Fiscales (établissement de déclaration). Promotion des ventes (pour les tiers). Publicité. Organisation d'opérations commerciales à des fins promotionnelles.

Assistance, conseil, consultation en matière financière. Agences immobilières. Analyse financière. Assurance. Courtage (en bourse, en biens immobiliers, en assurances). Capitaux (investissement de). Epargne. Estimations et expertises fiscales. Fonds (placement de). Fortune (gérance de). Investissement de capitaux. Prêt (finances). Gestion de patrimoine. Démarchage bancaire ou financier. ; Opérations financières, de valeurs mobilières ou immobilières.